menu
home
Votre mairie
Contacts
Conseil municipal
Commissions communales
Compte-rendus succincts du CM
Procès-verbaux du Conseil Municipal
Bulletins municipaux
Personnel municipal
Arrêtés municipaux
Arrêtés préfectoraux
Intercommunalité
Habiter
Infos pratiques
Fêtes et manifestations
Démarches administratives
Entreprises locales
Produits Locaux
Transports en commun
Nouveaux arrivants
Schweighouse propre
Journées citoyennes
Découvrir
Schweighouse en chiffres
Plan/Accès
Histoire
Patrimoine
Parrainage
Parcours sportif
Randonnées
Décofolies
Jeunesse / Education
Petite enfance
Scolarité
Jeunes
Espaces culturels
Urbanisme / Travaux
Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.)
Cadastre
Déclarations d'urbanisme
Arrêtés d'urbanisme CU-DP-PA-PC
Eau et assainissement
Gaz
Travaux communaux
Vie associative
Liste des associations locales
USCS
Association du Marché de nos Terroirs
ASS
Panneau Pocket
Application mobile
2023.10 CR CM OCTOBRE
Accueil
/
Votre mairie
/
Procès-verbaux du Conseil Municipal
/
2023.10 CR CM OCTOBRE
30/10/2023
Pièces jointes
file_download
2023.10.07 CM OCTOBRE .pdf (PDF - 0.12Mo)
×
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes